Informations transmises
Toute information transmise ou diffusée par les visiteurs sur le site sera considérée comme étant non confidentielle, exploitable, exacte, licite et ne devra pas nuire aux intérêts des tiers.

Informations contenues dans le site
Cap Vert Environnement met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des données mises en ligne.
Néanmoins, des erreurs ou omissions pouvant survenir, le visiteur devra donc s’assurer de la validité des informations du site auprès de Cap Vert Environnement. Cap Vert Environnement n’est pas responsable de l’utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Les informations contenues dans ce service sont sujettes à modification sans préavis.

Droit d’auteur – copyright
Sauf mention contraire, le droit d’auteur découlant des documents du site Cap Vert Environnement et de chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Cap Vert Environnement.
La reproduction des documents du site est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé.
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Marques et logos
Les marques et logos figurant sur ce site ne peuvent pas être utilisés sans le consentement écrit préalable du titulaire de ces marques et logos.

Modification de cette notice
Cap Vert Environnement se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice.

Société éditrice du site
Cap Vert Environnement
La cour Matignon
14100 Lisieux – France
Tél : +33 (0)1 48 04 66 66
SIRET : 51512990600019
RCS LISIEUX 515 129 906
Code APE 7112B

Hébergement
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A